CONDITIONS LEGALES- POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES

Les conditions génerales ci dessous régulent l´usage du web Site StructureMarket.com (dorénavant “la WEB”) qui est mise à disposition par Euro Structure Solutions SL ( dorénavant “ Euro Structure Solutions”) pour l´utilisateur ( dorénavant “l´utilisateur”). L'utilisation du Site implique l'acceptation par l'Utilisateur, sans réserve, de toutes les conditions générales d'utilisation du site en vigueur chaque fois que l'utilisateur y accède, donc s'il vous plaît merci de les lire attentivement et de s'abstenir d'accéder si vous êtes en désaccord avec l'une des conditions.

En tout cas, l'utilisation d'espaces ou de services figurant sur ce site Web peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation, les conditions d'utilisation contenues dans les pages de présentation. Merci de lire ces conditions. L'utilisation de ces services implique l'acceptation de conditions spécifiques qui leur sont applicables.

Euro Structure Solutions se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de tout ou partie des présentes conditions et toutes autres conditions générales ou spécifiques. Euro Structure Solutions se réserve le droit de suspendre, interrompre ou de cesser ses activités sur le Site à tout moment.

PROPRIÉTÉ DU SITE WEB

Ce site Internet est la propriété de Euro Structure Solutions, avec le numéro ESB82562430.
Courrier électronique: info@structuremarket.com
Euro Structure Solutions SL
Structure Market ®
CIF: ES B 82562430
Apartado de correos 19
28120 Madrid

Tel: 00 34 91 622 04 24

1. SERVICE FOURNI

1.1 Le Service

Le service fourni par Euro Structure Solutions par le biais de ce site Web est un service pour lequel les utilisateurs peuvent accéder aux différents contenus et d'informations sur les tentes, chapiteaux et structures démontables ou non démontables, ainsi que les accessoires et compléments des structures et le matériel utilisé qu´il soit neuf ou d'occasion offerts par les utilisateurs Euro Structure Solutions.

Les données sont fournies par les utilisateurs au moyen de formulaires mis à disposition sur le Site ou dans votre cas, les messages e-mail sont traitées par Euro Structure Solutions pour faciliter, par tous les moyens, les renseignements expressément demandés.

Euro Structure Solutions pourra également envoyer des communications aux utilisateurs, par tout moyen, y compris les médias électroniques, avec informations sur les tentes, chapiteaux et structures démontables ou non démontables, ainsi que les accessoires et compléments des structures et le matériel utilisé qu´il soit neuf ou d'occasion offert par Euro Structure Solutions ou par des tiers qui puisse être d'intérêt.

Le contenu que l'on appelle une zone appelée "Bulletin électronique" Alertes "pour tous les intéressés qui le souhaitent puissent recevoir un bulletin d'information du site Web au sujet des structures, des tentes, les tentes, chapiteaux et structures démontables ou non démontables, ainsi que les accessoires et compléments des structures et le matériel utilisé qu´il soit neuf ou d'occasion, ou similaires, contenant, entre autres, des nouvelles, des promotions, rabais, offert par elle ou par des tiers qui puisse être d'intérêt.

Toujours par l'intermédiaire du site Web, Euro Structure Solutions offre la possibilité pour les utilisateurs qui souhaitent acheter, vendre ou de louer les tentes, chapiteaux et structures démontables ou non démontables, ainsi que les accessoires et compléments des structures et le matériel utilisé qu´il soit neuf ou d'occasion, fournir des informations détaillées sur les produits qu'ils veulent acheter, vendre ou louer. Dans le cas où Euro Structure Solutions soit intéressé à acheter le produit offert par l'utilisateur, il entrerait en contact avec elle pour obtenir plus d'informations du produit. Toutefois, il informe les utilisateurs que ce service ne constitue auncune acceptation d´achat , de vente ou de location de la pasr d´Euro Structure Solutions.

Les Informations sur les produits et services figurant dans le présent site Web a un but d´information seulement et ne peuvent pas être considérés comme contractuelles ou publicité sans erreurs typographiques. L'information ne remplace pas la les conditions contractuelles /officielle qui doivent être obtenues par les voies traditionnelles.

1.2 Contenu de la publicité des tiers et des liens

Contenu de tiers: Euro Structure Solutions ne garantit pas ou n'accepte aucune responsabilité pour l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité ni la légalité des publicités, des opinions, des offres, des propositions, des produits, biens, services, données ou autres informations affichés ou distribués par l'intermédiaire du site Internet ( ci-après "Contenu"). L'utilisateur reconnaît et accepte que la société Euro Structure Solutions n'est pas responsable du contenu affiché ou distribué par l'intermédiaire du site Web. Euro Structure Solutions a le droit mais non l'obligation, à sa seule discrétion, de corriger des erreurs ou omissions sur quelque partie du site Web, d'afficher des informations spécifiques pour se conformer à certaines lois, et de les éditer, modifier, refuser ou supprimer tout Contenu, en totalité ou en partie, à partir du site Web.

Publicité: Les transactions des utilisateurs avec les annonceurs trouvées sur ou par l'intermédiaire du Site, sont uniquement entre vous et les annonceurs. L'utilisateur reconnaît et accepte que la société Euro Structure Solutions n'est pas responsable des dommages de quelque nature qu'il soit résultant de transactions ou la présence d'annonceurs sur le Site.

Links: Dans les Euro Structure Solutions utilisateur peut trouver des liens vers d'autres sites exploités par des tiers. La création d´union, des liens, des références et des associations (links) à d'autres pages Web (www), rendue possible depuis le Site, (i) n'implique pas qu'il y ait une sorte de relation, de partenariat ou d'agence entre Euro Structure Solution le site du parti responsable et (ii) ne comporte aucune garantie de Euro Structure Solutions au Client.

2 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

L'utilisateur reconnaît et accepte que tous les droits de propriété intellectuelle sur le contenu et / ou autres éléments contenus sur le Site (y compris, à titre d´exemple et sans y être limité et sans limitation: les marques, logos, textes, images, graphiques ...) appartiennent à des Euro Structure Solutions et / ou de tiers.

L'accès à ce site Web n'implique pas l'acquisition par les Utilisateurs des droits de propriété sur les contenus qui y sont contenus. Sans le consentement exprès de Euro Structure Solutions, Les Utilisateurs ne peuvent pas modifier, louer, emprunter, vendre, copier, reproduire, transmettre, distribuer ou créer d'oeuvres dérivées basées sur le Site Web ou son contenu. L´Utilisateur ne pourra en aucun cas établir en link de ce site à un autre site, ou de revendre ou de redistribuer une partie du Site, ou de fournir aux tiers un accès au site Web.

3 VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES

3.1 Anonymous Surfing et les cookies

L'utilisateur reconnaît et accepte que la société Euro Structure Solutions puisse utiliser des cookies lorsqu'un utilisateur navigue sur le site Web. Les cookies sont associés uniquement à un utilisateur anonyme et son ordinateur, fournissant pas de références à partir de laquelle les données personnelles de l'utilisateur. L'utilisateur peut configurer votre navigateur pour informer et refuser l'installation des cookies envoyés par les Euro Structure Solutions, sans nuire à la capacité de l'utilisateur à accéder au contenu.

3.2 Données et services de société de l'information personnelle

Cette section fournit des informations aux utilisateurs sur la politique de la protection des données personnelles que les utilisateurs ont déterminé librement et volontairement de faciliter à Euro Structure Solutions travers ce site.

Toutes les informations fournies par l'utilisateur par l'intermédiaire du site Web doit être exacte, garantissant l'authenticité de toutes les données fournies. Pas de remplissage ou de remplissage partiel des données demandées pourraient impliquer que Euro Structure Solutions ne puisse pas traiter votre demande.

Pour que les informations soumises par mineurs il sera indispensable pour que leurs données personnelles puissent être traitées par Euro Structure Solutions, le consentement de leurs parents, tuteurs ou représentants légaux. La demande sera traitée seulement si les données des représentants légaux de l'enfant mineur aient éte transmises.

Conformément à la loi organique ( espagnole) 15/1999 du 13 Décembre sur la protection des données personnelles Euro Structure Solutions informe les utilisateurs que la communication sur ce site de vos données personnelles, implique le consentement sans équivoque de l´utilisateur pour qu'elles sont incorporées dans un fichier automatisé créé par Euro Structure Solutions et sous sa responsabilité, dans le but de (i) la gestion de la relation avec les clients potentiels (l'achat ou la vente de produits) et (ii) fournir des informations par tous moyens sur les tentes, chapiteaux et structures démontables ou non démontables, ainsi que les accessoires et compléments des structures et le matériel utilisé qu´il soit neuf ou d'occasion qui sont d'intérêt.

Conformément à la loi 34/2002 du 11 Juillet, les services de la société de l'information et le commerce électronique, modifiée par la 32/2003 du 3 Novembre, General de Telecomunicaciones , Euro Structure Solutions informe que, si vous fournissez des données electroniques, vous donnez son consentement à qu´elles puissent être utilisée par les Euro Structure Solutions pour l'envoi de communications commerciales par courrier électronique ou par d'autres moyens et ce consentement peut être révoquée à tout moment en envoyant un e-mail info@structuremarket.com indiquant la direction dans l'affaire “renseignements commerciaux», et exprimant son souhait de ne pas recevoir de l'information de Euro Structure Solution/ Structuremarket.com.

Euro Structure Solutions s'engage à maintenir en secret des données personnelles et son devoir de traiter de manière confidentielle, et assume, à ces effets, les aspects techniques, organisationnels et les mesures de sécurité pour empêcher l'altération, la perte , traitement ou accès non autorisé, conformément aux dispositions de la loi 15/1999, du 13 Décembre, de la protection des données personnelles, et autres lois applicables.

De même Euro Structure Solutions vous informe que vous pouvez exercer, dans les termes établis dans la législation actuelle concernant la protection des données, droits d'accès, de rectification, annulation et opposition de toutes les données personnelles fournies. Ces droits peuvent être exercés soit par l'utilisateur ou son représentant, en soumettant une demande écrite à l'adresse suivante:

Eurostructures Solutions, S.L

Structure Market ®
Apartado de correos 19
28120 Madrid
Tel: 00 34 91 622 04 24

La demande doit contenir les renseignements suivants: nom de la personne exerçant le droit, photocopie de carte d'identité ou passeport, et le contenu précis du droit exercé.

Nous vous informons également que la société Euro Structure Solutions pourra annuler, supprimer et / ou bloquer le données de utilisateur lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes ou ne sont plus nécessaires ou pertinentes pour leur fin, conformément aux dispositions de la législation sur la protection des données.

4 OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR

4.1 Responsabilités de l'Utilisateur.

L'Utilisateur est conscient et accepte volontairement que l'utilisation du site Web se déroule en tout état de cause, sous sa seule et exclusive responsabilité.

L´utilisateur sera responsable des dommages de quelque nature qu´ils soient que la société Euro Structure Solutions puisse subir à la suite d'une violation de l'une des obligations auxquelles ils sont soumis par rapport à l'utilisation du site Web par la loi.

4.2 Conformité aux Lois.

L'Utilisateur s'engage à accéder et utiliser le Site Web conformément à la Loi, les «Conditions générales» ainsi que la moralité et les bonnes pratiques généralement acceptées.

De même, l'Utilisateur s'engage à ne pas utiliser le Site pour des opérations illégales ou illicites, préjudiciables aux droits d'autrui, ou celui de toute nature peuvent endommager ou désactiver le Site ou les droits d'autrui.

4.3 Aucune interférence site Web.

L'utilisateur déclare, garantit et s'engage expressément à ne pas envoyer, transmettre, distribuer ou publier par l'intermédiaire du Site, notamment à travers leur forum, de matériel(s) qui (i) puisse restreindre ou gêner les autres utilisateurs d'utiliser et d'apprécier le site Web (ii) sont illégale, menaçante, abusive, dommageable, diffamatoire, haineux, racistes, obscènes, vulgaires, injurieux, pornographique, religieux irrespectueux ou indécent, (iii) constitue ou puisse constituer des faits qui pourraient donner lieu à des réclamations civiles ou pénales, (iv) porter atteinte, violer, plagier ou enfreindre les droits de tiers, y compris les droits de la propriété intellectuelle, (v) contenant des virus ou tout autre composant nuisible qui pourrait interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout programme ou matériel informatique, (vi) l'utilisateur n'est pas autorisé à transférer, et (vii) soit du matériel publicitaire non sollicité ou subliminal, ou (viii) contiennent des directives et des instructions fausses ou trompeuses.

L'utilisateur déclare, garantit et s'engage explicitement à (i) de ne pas interférer avec le Site ou les serveurs connectés au Site et suivre les exigences, les systèmes et procédures de celle-ci, (ii) d'accéder sans autorisation à d'autres systèmes par le biais du Web Site, (iii) n'a pas d'influence sur le Site Internet d'une manière qui affecte négativement les utilisateurs d'autres transactions, (iv) de ne pas menacer ou contraindre les autres utilisateurs, (v) ne pas stocker ou collecter des données personnelles ou d'autres professionnels utilisateurs, (vi) de ne pas agir de façon fausse et discréditée pour le compte ou au nom d'autres personnes ou entités, vi) ne pas s'adonner à des pratiques constituant une concurrence déloyale.

5 LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

5.1 Performance et disponibilité du site Web

Euro Structure Solutions ne garantit pas la disponibilité et l'exploitation continue du site Web ou celles d'autres sites web qui ont établi un lien. De même Euro Structure Solutions n´est en aucun cas responsable des éventuels dommages résultant des points suivants (i) le manque de disponibilité ou d'accessibilité au site ou de ces autres sites pour lesquels un lien est établi, (ii) une interruption dans le fonctionnement du Site ou de pannes d'ordinateurs et téléphone, déconnexions, des retards ou des blocs causées par des carences ou des surcharges de lignes téléphoniques dans le système Internet ou d'autres systèmes électroniques produits dans le cadre de l'opération, et (iii) les autres dommages puisse être causés par des tiers à travers les intrusions non autorisées au-delà du contrôle des solutions d'Euro Structure Solutions.

Euro Structure Solutions utilise logiciel anti-virus pour surveiller tout le contenu que vous entrez dans le site Web. Toutefois, Euro Structure Solutions ne garantit pas l'absence de virus ou d'autres éléments sur le site Internet mis en place par des étrangers à Euro Structure Solutions qui pourrait entraîner des altérations dans les systèmes physiques ou logique des Utilisateurs ou des documents électroniques et les fichiers stockés sur leurs systèmes . Par conséquent, Euro Structure Solutions n´est en aucun cas responsable de tout dommage de quelque nature puisse résulter de la présence de virus ou d'autres éléments qui puissent causer des altérations dans les systèmes physiques et logiques, les documents électroniques ou des erreurs typographiques.

De même Euro Structure Solutions utilise diverses mesures pour protéger le site Web contre les attaques potentielles par des tiers. Toutefois, Euro Structure Solutions ne garantit pas que des tiers non autorisés peuvent accéder au type d'utilisation du site faite par l'utilisateur ou les conditions, les caractéristiques et les circonstances dans lesquelles soit réalisée cette utilisation. Par conséquent, Euro Structure Solutions n´est en aucun cas responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès non autorisé.

Euro Structure Solutions se réserve le droit de résilier votre accès à son site Web ou de son contenu à tout moment sans préavis.

5.2. Contenu et la qualité du service

Euro Structure Solutions n'est pas responsable d´un éventuel manque d'utilité ou d'adéquation à un usage spécifique de ce site Web.

Euro Structure Solutions n'est pas responsable de tout dommage subi par l'utilisateur en cas d'erreurs ou d'omissions que puisse souffrir le contenu de ce site Web. L'utilisateur assume l'intégralité du risque quant à la qualité et la performance de ce site Web et l'exactitude de son contenu. Euro Structure Solutions n'est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, dommages spéciaux ou indirects résultant de l'utilisation du Site Web. N'importe quel prix sur ce site n'est pas contraignant. Euro Structure Solutions n'aura aucune responsabilité sur la disponibilité du produit ou service décrit dans le prix déclaré ou de l'information fournie sur ses caractéristiques. Toute information au sein de ce site n'est pas contraignante.

5.3 Utilisation

Euro Structure Solutions ne sera pas responsable en aucune façon l'utilisation que les Utilisateurs puissent faire du site ou du contenu, ou des dommages qui puissent en découler.

5.4 Links/liens vers d'autres sites

A travers ce Site, l'Utilisateur pourra avoir accès aux sites Web appartenant à ou gérés par des tiers.

La présence de ces liens est purement informative et ne constituent en aucune manière une invitation à acheter des produits ou services proposés sur le site Web de destination. L'utilisateur pourra accéder à son seul responsable du contenu, et les conditions d'utilisation qui leur sont applicables. L'utilisateur reconnaît et accepte que la société Euro Structure Solutions n'est pas responsable, directement ou indirectement, des dommages causés par l'accès de ces liens.

Si des Euro Structure Solutions aient une connaissance réelle que l'information ou une activité qui est dirigée par ces liens est illégal, criminel ou pourrait endommager des biens ou des droits d'un tiers, susceptibles d'indemnisation, d'agir avec diligence pour éliminer ou désactiver le lien correspondant dès que possible.

6. OPÉRATIONNEL

L'annonce.

“L'annonce "est définie comme l'information ou le contenu fourni par l'utilisateur dans l'utilisation du site Web qui n'est pas seulement limité à l'information d'enregistrement, mais également au contenu et les renseignements fournis pour la proper annonce. Vous avez le droit et disposez de l´autorisation: i) vous possédez ou avez tous les droits nécessaires pour fournir le contenu et les droits d´utilisation comme le prévoit ces termes et conditions, ii) tous les renseignements que vous fournissez sont vrais, exacts, à jour et complèts et ne violent pas ces termes et conditions, iii) le contenu ne pourra en aucun cas causer de préjudice à toute personne ou entité; IV) n'implique pas la vente de produits illicites, contrefaits ou volés, (v) ne viole pas tout droit d'auteur, brevet ou marque de commerce de tierces parties. Pour ces raisons, avec cette “annonce" et le materiel correspondant, vous accordez à Euro Structure Solutions, ses filiales et entités liées, le droit complet, perpétuel, irrévocable pour utiliser, copier, modifier, afficher, d'archiver, stocker, distribuer, à reproduire à partir de ces informations dans toute forme, média, des logiciels ou des technologies du type de celles qui existent actuellement ou qui pourront être développés.

Matériel

Euro Structure Solutions n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne l'exactitude, l'authenticité ou l'état des structures et / ou des compléments énumérés et n'offre aucune garantie expresse ou implicite dans aucune des structures et / ou des compléments. Il est recommandé, car ceci est la responsabilité de l'utilisateur, de lire la description de l'équipement fourni par le vendeur et physiquement inspecter le matériel avant de déterminer votre achat. Toute responsabilité concernant la vente de matériel est du vendeur qui a le droit et la responsabilité de sa vente. Euro Structure Solutions n´a aucune responsabilité sur la vente ou l´achat. Parfois, involontairement, des erreurs peuvent survenir sur le matériel lors de la saisie des données de l'état, garantie, prix et / ou le paiement qui forment la base des avis dans le Site. Dans un tel cas, Euro Structure Solutions n'est pas responsable de ces informations.

L'officialisation d'une annonce.

Vous devez avoir l'autorisation légale de vendre le matériel dont vous faites la publicité dans www.structuremarket.com. Vous devez décrire le matériel avec précision et honnêteté. Euro Structure Solutions n'est pas responsable des erreurs commises lors de l'inclusion de toute publicité. Si il ya erreur dans une annonce ceci est de la responsabilité des utilisateurs de modifier la liste en utilisant les outils d'édition fournis sur le site. Vous reconnaissez que la société Euro Structure Solutions ne peut pas garantir le placement et / ou l´officialisation d'une annonce ou le contact d´un autre utilisateur, en faisant clic sur l'annonce ou le contact.

Établir des contacts entre les utilisateurs

Euro Structure Solutions s'efforcera de fournir des méthodes et des fonctionnalités qui permettent aux utilisateurs de communiquer avec les autres utilisateurs. Vous vous engagez à communiquer avec un autre utilisateur uniquement si vous êtes sérieusement intéressé par votre annonce. Vous n'utiliserez pas, et ne permettrez pas à d´autres d´utiliser aucun méthode ou fonctions à des fins frauduleux incluant le spam, clickfraud ect...
Euro Structure Solutions se réserve le droit de conserver l'anonymat des clients pour le bon fonctionnement et de bonnes pratiques sur le web. Dans d'autres cas, l'utilisateur autorise Euro Structure Solutions de fournir ses coordonnées. L'utilisateur peut choisir de rester anonyme et ne devrait donc utiliser les outils mis à sa disposition pour le faire. L'utilisateur accepte tout dysfonctionnement dans les mécanismes du maintien de l'anonymat d'un dysfonctionnement technique ou autre.

Désactivation d'annonces

Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu affiché sur notre site à tout moment et pour n'importe quelle raison.

Tarifs publicitaires

L'utilisateur peut à tout moment vérifier les tarifs pour les annonces dans la section de tarification.
Vous êtes responsable de payer le coût des annonces en plus de la TVA et autres taxes inhérentes à des contraintes locales dans le pays où se trouve l'utilisateur. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou poursuivre les frais à tout moment à notre seule discrétion.

Paiement

Vous reconnaissez et acceptez que toute carte de crédit et l'information relative à votre facturation et de paiement que vous fournissez à Euro Structure Solutions peut être partagée par Euro Structure Solutions à des entreprises qui travaillent pour Euro Structure Solutions, tels que des processeurs de paiement et les établissements de crédit, seulement aux fins de vérifier le crédit, le paiement et maintenir votre compte. Euro Structure Solutions peut également fournir des informations en réponse à un processus légal, tel mandat de perquisition et les ordonnances judiciaires, ou pour établir ou exercer ses droits ou se défendre contre une plainte. Euro Structure Solutions saurait être tenue responsable pour toute utilisation ou divulgation de ces informations par ces tiers.

TRANSACTION SECURISEE

Euro Structure Solutions garantit que tous ses utilisateurs et clients la sécurité et la confidentialité des données fournies.

Notre système de paiement électronique est attachée à la passerelle de paiement de commerce électronique Caixa de Catalunya et Banco Santander Central Hispano. Toutes les données fournies à cet effet est chiffré dans le cadre du protocole SSL (Secure Socket Layers) pour assurer une plus grande sécurité pour eux-mêmes et ne puisse pas être interceptée tout en transmettant par l'intermédiaire du réseau. L'écran lorsque l'utilisateur saisit les données concernant votre carte de crédit vient directement de la banque accréditée (Caixa de Catalunya et BSCH), qui les reçoit. Le système de cryptage SSL garanties de la transmission des données via le réseau.
Pour assurer une sécurité complète à leurs clients, ces informations ne seront pas conservées par Euro Structure Solutions Euro Structure Solutions a reçu le certificat d'assurance émis par le chef de file du commerce électronique à la sécurité en ligne, VeriSign.

Remboursements

Vous renoncez à toute réclamation à l'accusation portée sur votre carte.
Les remboursements (le cas échéant) sont entièrement à la discrétion de Euro Structure Solutions.

Données personnelles

En consentant à ces termes et conditions, vous consentez que nous puissions collecter et stocker des données personnelles vous concernant. Ces données seront stockées par Eurostructure Solutionspour faire le point sur les produits et services qui puissent être d'intérêt. Ces données seront utilisées pour la conduite de nos affaires. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations s'il vous plaît veuillez écrire à notre siège social et ses données seront désactivées. Votre navigateur Internet comporte une fonctionnalité appelée "cookies" qui stocke de petites quantités de données sur votre ordinateur au sujet de votre visite sur ce site. Vous n'avez pas besoin d'avoir activé les cookies pour visiter ce site Web, bien que sa participation active dans certains domaines puisse exiger d'eux. Vous pouvez choisir d'ajuster votre navigateur. Pour plus d'informations sur les données que nous recueillons, s'il vous plaît lire les données de notre politique de confidentialité Données de contact Nous utiliserons vos coordonnées pour fournir tout service demandé par vous-même et aussi à vous informer sur les modifications importantes apportées au site et ses fonctionnalités. Ces données seront utilisées pour fournir le service demandé et pourront être stockées par Eurostructure Solutions pour vous tenir informé sur les produits et services qui puissent être d'intérêt. Ces détails ne seront pas utilisés, sauf dans le cours normal de nos activités. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations s'il vous plaît écrire à notre siège social et ses détails seront désactivés ou supprimés.

7 ACTION EN CAS DE NON CONFORMITE

Euro Structure Solutions se réserve le droit de d´exercer toutes les mesures nécessaires et disponibles dans le droit afin d'imposer les responsabilités découlant de la violation de toute disposition des présentes modalités du site Web par un Utilisateur.

8 INVALIDITE PARTIELLE

La déclaration de nullité, d'invalidité ou l'inapplicabilité d'une de ces conditions n'affectera pas la validité ou la force exécutoire du reste, qui restera obligatoire entre les parties.

9 Legislation applicable et jurisdiction

La prestation du service du Site Web et les conditions générales régissant le même sont soumis à la législation espagnole, étant compétent pour la résolution de tous les litiges relatifs au présent site Web, les tribunaux de la ville de Madrid , en Espagne.
This privacy policy is dated 01/10/2009